Conditions d'utilisation

Conditions générales

Dernière mise à jour : 10/09/2025

Parties : Mammouth AI SAS (« Mammouth », « nous ») et le client identifié lors de l’inscription (le « Client »).

En s’inscrivant ou en signant un bon de commande, le Client accepte les présentes Conditions (le « Contrat »).

1. Objet et documents contractuels

Les présentes Conditions régissent l’accès et l’utilisation de la plateforme et des API de Mammouth (les « Services »).

Le Contrat est composé, par ordre de priorité : (1) le Bon de commande / la page d’abonnement, (2) les présentes Conditions, (3) l’Addendum au traitement des données (ATD/DPA), (4) la Politique de confidentialité, (5) la Politique d’utilisation acceptable (PUA/AUP), (6) la liste des Sous-traitants. En cas de conflit, l’ordre ci-dessus prévaut.

2. Définitions clés

Terme	Définition
Utilisateur	une personne autorisée par le Client à utiliser les Services.
Données du Client	toutes les données stockées ou traitées via les Services pour le Client et les Utilisateurs (y compris les données à caractère personnel).
Informations de compte	Les Informations de compte incluent les Données personnelles des Utilisateurs (telles que noms, pseudonyme, mots de passe, numéros de téléphone, adresses e‑mail), les informations Client (telles que informations de facturation, quotas ou limites d’utilisation) et les communications entre le Client (ou l’Utilisateur) et le support de Mammouth.
Sous-traitant ultérieur	un prestataire engagé par Mammouth susceptible de traiter des Données du Client (listé sur la page des Sous-traitants).
Services de prestataires tiers	services tiers utilisés par Mammouth pour opérer les Services (par ex., fournisseurs de modèles) ou activés par le Client.
Données d’usage	désigne les informations relatives à la fourniture, l’utilisation et la performance de divers aspects des Services et des systèmes et technologies associés (y compris les informations concernant l’utilisation par le Client et les Utilisateurs des différentes fonctionnalités des Services et les données analytiques et statistiques en résultant, les noms d’assistants et leurs descriptions courtes). Les Données d’usage n’incluent aucun Contenu Utilisateur, sauf les messages envoyés au support de Mammouth.

3. Abonnement, durée, reconduction

L’accès se fait via un abonnement défini dans le Bon de commande (la « Formule d’abonnement ») pour une durée d’abonnement convenue à ce document.
Sauf indication contraire, l’abonnement est reconduit automatiquement pour la même durée, à moins que l’une des parties ne donne un préavis. Mammouth peut mettre à jour les Services sans dégrader matériellement la Formule en cours.

4. Accès et support

Sous réserve du paiement des Frais, Mammouth accorde un droit non exclusif, non transférable et non sous-licenciable d’utiliser les Services pour les besoins internes du Client et par ses Utilisateurs.
Support par e‑mail du lundi au vendredi : [email protected]

5. Usages interdits

Le Client ne doit pas (et ne doit pas permettre à des tiers de) : (i) revendre, louer ou sous-licencier les Services ; (ii) contourner les limites de la Formule ; (iii) altérer la sécurité ou tenter un accès non autorisé ; (iv) procéder à de l’ingénierie inverse ; (v) violer la loi, les droits de tiers ou la PUA ; (vi) utiliser les Services pour créer un service concurrent ; (vii) introduire des malwares, surcharger ou perturber les Services. Chaque Utilisateur doit utiliser des identifiants uniques et non partagés. Le Client demeure responsable de l’activité de ses Utilisateurs.

6. Données personnelles et confidentialité

• Rôles : le Client est Responsable de traitement ; Mammouth agit en qualité de Sous-traitant lors du traitement des Données personnelles du Client.
• ATD/DPA : l’ATD de Mammouth s’applique à ce traitement conformément au RGPD.
• Politique de confidentialité : décrit de manière transparente les traitements effectués par Mammouth.
• Intégrations tierces/externe : lorsque le Client active des intégrations tierces (y compris des fournisseurs de modèles), des données peuvent leur être transmises selon leur fonctionnement ; le Client doit s’assurer que ces transferts respectent les lois applicables.
• Données personnelles non structurées. Des Données personnelles peuvent être envoyées à Mammouth par le Client. Par défaut, si des Données personnelles sont transmises à Mammouth via une application Mammouth ou via l’API, ces Données personnelles sont considérées comme des Données personnelles non structurées. Le Client est seul responsable de veiller à ce que le traitement des Données personnelles non structurées, téléchargées sur les Services de Mammouth par le Client ou l’Utilisateur, soit conforme aux lois applicables en matière de protection des données.
• Confidentialité : chaque partie protège les informations confidentielles de l’autre et ne les utilise que pour l’exécution du Contrat ; des divulgations sont autorisées aux conseillers professionnels soumis à des obligations et lorsque la loi l’exige.

7. Propriété intellectuelle

• Données du Client : restent la propriété du Client. Le Client accorde à Mammouth une licence limitée pour héberger, traiter, sécuriser et exploiter les Données du Client afin de fournir les Services.
• Retours/retours d’expérience du Client : peuvent être librement utilisés par Mammouth pour améliorer les Services.
• Données d’usage : Mammouth peut (i) collecter, analyser et autrement traiter en interne les Données d’usage pour ses besoins opérationnels, notamment en matière de sécurité et d’analytique, afin d’améliorer et d’optimiser les Services, ou à d’autres fins de développement, de diagnostic et de correction en lien avec les Services ou d’autres produits ou services de Mammouth, et (ii) divulguer des Données d’usage uniquement sous une forme agrégée et/ou anonymisée dans le cadre de son activité, d’une manière ne permettant pas d’identifier le Client ni aucun de ses Utilisateurs.
• PI de Mammouth : la plateforme, les logiciels, la documentation, les marques et tout livrable restent la propriété de Mammouth. Aucun droit n’est accordé au-delà de la licence d’utilisation ci‑dessus.

8. Frais, paiements et taxes

Les Frais sont indiqués dans le Bon de commande. Sauf indication contraire :

• pré‑facturation au début de chaque période ;
• reconduction automatique aux tarifs alors en vigueur ;
• pas de remboursement pour les périodes partielles ;
• certaines fonctionnalités sont à l’usage (les dépassements peuvent nécessiter une mise à niveau ou être limités) ;
• en cas de non‑paiement, Mammouth peut suspendre l’accès ;
• les prix sont hors taxes ; le Client acquitte les taxes applicables.

9. Garanties

• Garanties mutuelles. Chaque partie confirme avoir l’autorité de conclure le présent Contrat et que cela ne viole aucune autre obligation.
• Garanties de Mammouth. Pendant la Durée d’abonnement, Mammouth garantit que : (a) les Services fonctionneront essentiellement comme décrit dans la Documentation ; et
  (b) le Contrat prévoit des mesures appropriées pour protéger la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des Données du Client.
  Si Mammouth manque à ces garanties et que le Client en informe Mammouth dans les 30 jours, Mammouth (i) corrigera les Services ou (ii) résiliera le Contrat et remboursera les Frais non utilisés.
• Garanties du Client. Le Client garantit : (a) disposer des droits et consentements nécessaires pour que Mammouth traite les Données du Client ;
  (b) utiliser les Services légalement et conformément au présent Contrat ; et
  (c) respecter les conditions des services tiers qu’il connecte à Mammouth.
• Exclusion. Sauf stipulation expresse ci‑dessus, les Services et la Documentation sont fournis « en l’état ». Mammouth rejette toute autre garantie, expresse ou implicite, y compris la non‑contrefaçon, la qualité marchande, l’adéquation à un usage particulier, l’exactitude ou la disponibilité ininterrompue.

10. Indemnisation

• Par Mammouth : défense/indemnisation du Client contre les réclamations de contrefaçon de PI de tiers découlant des Services, avec mesures correctives (licence, modification, remplacement, remboursement au prorata). Exclusions habituelles (mauvaise utilisation, combinaisons non prévues, modifications tierces, versions obsolètes, Données du Client, services tiers).
• Par le Client : défense/indemnisation de Mammouth pour les réclamations liées aux Données du Client, à une utilisation illicite ou non conforme, ou aux intégrations tierces activées par le Client. Procédure : notification rapide, la partie indemnisante contrôle la défense, coopération raisonnable.

11. Force majeure et imprévision

• Aucune partie n’est responsable d’un manquement dû à un événement de force majeure. S’il dure 90 jours ou plus, l’autre partie peut résilier sur notification.
• Imprévision (Code civil français art. 1195) : une partie peut demander une renégociation ; à défaut d’accord dans un délai raisonnable, chaque partie peut résilier sans frais.

12. Limitations de responsabilité

• Responsabilité illimitée. Rien dans le présent Contrat ne limite la responsabilité pour : (i) décès ou dommages corporels causés par négligence ; (ii) fraude ; (iii) atteinte à la propriété intellectuelle de Mammouth ; (iv) obligations de paiement ; ou (v) toute responsabilité qui ne peut être exclue par la loi.
• Limitations. Aucune des parties n’est responsable des dommages indirects ou consécutifs tels que la perte de profits, de chiffre d’affaires, d’achalandage, de données ou de disponibilité du système.
• Atténuation par le Client. Le Client est responsable du maintien de sauvegardes, de la surveillance de ses systèmes et du signalement rapide des problèmes. La responsabilité de Mammouth en cas de perte de données se limite aux efforts de récupération qui auraient été possibles si le Client avait mis en place des sauvegardes appropriées.
• Plafond de responsabilité. Sauf dans les cas ci‑dessus, la responsabilité totale de chaque partie au titre du présent Contrat est plafonnée à 100 % des frais d’abonnement payés (ou dus) au cours des 12 mois précédant la réclamation. Plusieurs réclamations n’augmenteront pas ce plafond.
• Répartition des risques. Ces limites reflètent la répartition des risques convenue et constituent un fondement essentiel de la tarification des Services.

13. Suspension

Mammouth peut suspendre tout ou partie des Services (notification dès que raisonnablement possible) si : (i) manquement grave, (ii) risque pour l’intégrité/la sécurité du service ou pour d’autres clients, (iii) exigence légale, ou (iv) suspicion d’accès non autorisé.

14. Durée, résiliation, restitution des données

• Le Contrat court à compter de la Date d’effet tant que des abonnements restent actifs.
• Résiliation. Chaque partie peut résilier en cas de manquement grave non remédié (30 jours), cessation d’activité ou procédure d’insolvabilité.
  En cas de résiliation :
  • les droits d’accès prennent fin ;
  • les clauses qui, par leur nature, doivent survivre continuent de s’appliquer (paiement, confidentialité, PI, limitations de responsabilité, droit applicable, etc.).

15. Bêtas et essais gratuits

Dans certaines conditions, des fonctionnalités en bêta ou des essais gratuits peuvent être fournis sans garantie. Le cas échéant, ils peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment. Les niveaux de service ne s’appliquent pas par défaut.

16. Open source

Des composants open source peuvent être utilisés ; leurs licences s’appliquent lorsque requis. Mammouth demeure responsable de la fourniture des Services.

17. Dispositions générales

• Droit applicable / Juridiction : droit français ; tribunaux de Paris, France.
• Cession : non cessible sans accord écrit préalable, sauf dispositions légales pour les opérations de société.
• Entrepreneurs indépendants.
• Divisibilité / Renonciation : l’invalidité partielle n’affecte pas le reste ; aucune renonciation implicite.
• Travailleurs indépendants. Les parties conviennent que chacune est un entrepreneur indépendant et qu’aucune n’a le droit ni l’autorité d’assumer ou de créer une obligation ou responsabilité au nom de l’autre.
• Modifications : Mammouth peut mettre à jour les présentes Conditions ; l’utilisation continue vaut acceptation.
• Signature électronique acceptée.
• Intégralité de l’accord : remplace les dispositions antérieures portant sur le même objet.

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Addendum au traitement des données (ATD/DPA)

Entre :
Mammouth AI (« Sous-traitant »), société immatriculée en France, ayant son siège à Paris, France.
Et : Le client identifié dans le Contrat (« Responsable de traitement »).

1. Objet et champ d’application

1.1 Le présent Addendum au traitement des données (« ATD ») s’applique lorsque, et dans la mesure où, Mammouth traite des Données personnelles du Client en tant que Sous-traitant, pour le compte du Client agissant comme Responsable de traitement, lors de la fourniture des Services conformément au Contrat.

1.2 En cas de conflit entre le présent ATD et le Contrat, le présent ATD prévaut pour ce qui concerne le traitement des données.

2. Rôles et responsabilités

2.1 Le Client agit en qualité de Responsable de traitement, déterminant les finalités et les moyens du traitement des Données personnelles du Client.

2.2 Mammouth agit en qualité de Sous-traitant, traitant les Données personnelles du Client uniquement sur instruction documentée du Responsable de traitement.

2.3 Mammouth informe immédiatement le Responsable de traitement si, selon lui, une instruction viole le RGPD ou une autre loi applicable.

3. Confidentialité

3.1 Mammouth veille à ce que les personnes autorisées à traiter les Données personnelles du Client soient liées par des obligations de confidentialité.

3.2 L’accès aux Données personnelles du Client est strictement limité aux personnes qui en ont besoin pour exécuter le Contrat.

4. Sous-traitants ultérieurs

4.1 Le Responsable de traitement autorise Mammouth à engager des sous-traitants ultérieurs pour l’exécution des Services.

4.2 La liste actuelle des sous-traitants ultérieurs est tenue à jour dans les Conditions générales de Mammouth, lesquelles font partie intégrante du Contrat.

4.3 Mammouth informera le Responsable de traitement de tout ajout ou remplacement envisagé de sous-traitants ultérieurs et offrira la possibilité de s’y opposer si cela est justifié.

5. Mesures de sécurité

5.1 Mammouth met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir un niveau de sécurité adapté au risque, conformément à l’article 32 du RGPD. Celles‑ci comprennent, sans s’y limiter :

• Chiffrement des données en transit et au repos.
• Contrôle strict des accès et authentification.
• Journalisation, supervision et audits de sécurité réguliers.
• Procédures de sauvegarde et de reprise après sinistre.

6. Assistance au Responsable de traitement

6.1 Mammouth assiste le Responsable de traitement pour répondre aux demandes des personnes concernées exerçant leurs droits au titre du RGPD (y compris accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition).

6.2 Mammouth assiste le Responsable de traitement dans ses obligations relatives à la sécurité des données, aux notifications de violation et aux analyses d’impact relatives à la protection des données (AIPD/DPIA).

7. Transferts internationaux de données

7.1 Les Données personnelles du Client sont principalement stockées et traitées au sein de l’Espace économique européen (EEE).

7.2 Lorsque des transferts hors EEE sont nécessaires, Mammouth met en place des garanties adéquates, notamment les Clauses contractuelles types (CCT) de la Commission européenne ou des mécanismes approuvés équivalents.

8. Droits d’audit

8.1 Sur demande raisonnable, Mammouth mettra à disposition les informations nécessaires pour démontrer la conformité au présent ATD.

8.2 Mammouth peut satisfaire cette obligation en fournissant des rapports d’audit tiers, des certifications ou une documentation équivalente.

9. Durée et résiliation

9.1 Le présent ATD demeure en vigueur pendant la durée du Contrat.

9.2 À la résiliation du Contrat, Mammouth supprimera ou restituera les Données personnelles du Client conformément à sa Politique de confidentialité et aux lois applicables.

10. Droit applicable et juridiction

10.1 Le présent ATD est régi par et interprété conformément au droit français.

10.2 Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

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Politique d’utilisation acceptable (PUA/AUP)

Mammouth AI SAS (« Mammouth », « nous », « notre », « nos ») fournit sa plateforme logicielle en mode SaaS pour aider les équipes et les individus à mieux travailler. La présente Politique d’utilisation acceptable (la « Politique ») définit les règles d’utilisation de nos Services.

Cette Politique est intégrée aux conditions régissant votre abonnement. En utilisant les Services, vous acceptez de vous y conformer. Les termes en majuscules non définis ici ont le sens qui leur est donné dans le contrat applicable (Contrat-cadre de services ou Conditions d’utilisation personnelles).

1. Contenu interdit

Vous et vos Utilisateurs ne devez pas utiliser les Services pour accéder, stocker, distribuer ou transmettre tout contenu :

• illégal, nuisible, menaçant, diffamatoire, obscène, harcelant ou autrement offensant ;
• représentant des images sexuellement explicites ou promouvant une violence illégale ;
• discriminatoire fondé sur la race, le genre, la religion, l’orientation sexuelle, le handicap ou tout autre statut protégé similaire.

2. Usages interdits

Vous et vos Utilisateurs ne devez pas :

• copier, modifier, dupliquer, créer des œuvres dérivées, republier ou distribuer toute partie des Services ;
• décompiler, procéder à de l’ingénierie inverse ou tenter autrement d’extraire le code source des Services ;
• utiliser les Services pour créer ou promouvoir un produit ou service concurrent ;
• revendre, concéder des licences, louer, prêter ou autrement mettre les Services à disposition de tiers, sauf autorisation expresse ;
• tenter d’accéder de manière non autorisée aux Services ou aider des tiers à le faire ;
• utiliser les Services à des fins illégales, frauduleuses, intrusives, contrefaisantes ou diffamatoires (y compris phishing, spam ou systèmes pyramidaux) ;
• interférer avec ou perturber les Services, leur infrastructure ou d’autres utilisateurs ;
• désactiver, contourner ou altérer toute mesure de sécurité ou de contrôle d’accès ;
• utiliser les Services en violation des conditions d’utilisation applicables de Mammouth.

3. Application

Nous pouvons enquêter sur les violations présumées de la présente Politique. Si nous estimons raisonnablement qu’une violation a eu lieu, nous pouvons suspendre ou résilier l’accès aux Services sans responsabilité, en plus de tout autre recours prévu par le Contrat.

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ANNEXE. Liste des sous-traitants

Sous-traitant	Activité	Lieu d’activité
Neon	Hébergement	UE (Allemagne)
Cloudflare	Hébergement	UE
Google Cloud Platform	Hébergement	UE
OpenAI	Traitement et génération	UE / USA
Anthropic	Traitement et génération	USA
Mistral AI	Traitement et génération	UE
Google	Traitement et génération	UE / USA
Fireworks AI	Traitement et génération	USA
xAI	Traitement et génération	USA
Sendinblue	E‑mailing	UE (France)
Resend	E‑mailing	USA
Stripe	Prestataire de paiement	USA